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Conseil Municipal du lundi 1er septembre
Article mis en ligne le 12 septembre 2014
dernière modification le 9 novembre 2014

par Mauricette
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MAIRIE DE SAINT FELIX

Département de l’Oise

Arrondissement de Clermont

Canton de Mouy

Communauté de communes du Pays de Thelle

Conseil Municipal du lundi ler septembre 2014 à 19h

 

Monsieur le Maire ouvre la séance à 19 heures.

Absents excusés : Chantal Letombe, Richard De Carvalho, Michel Rouillé, Gilles Dambreville

Ordre du jour :

Le conseil municipal accepte la modification de l’ordre du jour.

Indemnité comptable du Trésor

Le CM accorde l’indemnité de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique et comptable, de confection des documents budgétaires. Cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16/12/1983, et attribuée à Mme Tellier-Delattre, Receveur Municipal de la Trésorerie de Mouy. Cette indemnité est accordée chaque année.

Décision modificative — Budget Assainissement

Le CM décide de procéder aux virements de crédits, sur le budget Assainissement 2014, afin de réaliser les amortissements de l’étude du plan de zonage.

Convention fibre

Le CM donne pouvoir à M. le Maire pour signer la convention pour l’occupation du domaine public, en vue de l’installation d’un sous répartiteur Optique rue principale, qui nous reliera à Hermes pour le « très haut débit ».

Redevances EDF et Télécom

Le CM accepte de percevoir les redevances dues par les opérateurs pour l’occupation du domaine public (RODP) en matière d’électricité et de télécommunications. EDF : 195€ - Orange : 199.33€

Périscolaire :

Un débat et beaucoup d’interrogations concernant les heures d’accueil en périscolaire, fréquentées par peu d’enfants et subventionnées à 86 % par la mairie... Plusieurs pistes sont à étudier...

CAF : aide ALSH + tarifs 2015

Une aide supplémentaire va être demandée pour les heures supplémentaires du périscolaire engendrées par la mise en place des nouveaux rythmes scolaires. Ces heures ne sont pas prises en compte pour les aides actuelles.

Pour suivre les barèmes de la CAF (qui verse les aides), les tarifs du périscolaire subiront une augmentation à la rentrée 2015.

Taxe d’aménagement

Le CM décide de maintenir le taux de la taxe d’aménagement à 2%, ainsi que les exonérations telles que dans la délibération du 03/11/2011.

Location étang

Après discussion, avec 6 voix pour, 3 contre et 2 abstentions, le montant de la location des étangs communaux, à l’association des pêcheurs de Saint-Félix, pour l’année 2014, est fixé à 3250 €.

Trottoirs

La 2ème tranche sera normalement réalisée en octobre (rue des Étangs et rue du Moulin). Le CM donne son accord pour demander, auprès du Conseil Général, les subventions nécessaires pour la 3ème tranche qui est prévue en 2015 (rue du Palais Blanc et rue de la Maladrerie).

 Divers

École

Avant la rentrée, des travaux ont été réalisés par Mrs Lebègue, Soba et Lejeune, pendant que Mrs Vonthron et Chaumeau continuaient de débarrasser le garage qui est maintenant « utilisable ».... Différents achats ont été effectués pour l’école : tableau blanc aimanté, chaise « dactylo » pour Mauricette, table et chaises pour le périscolaire. Un vidéoprojecteur est en commande.

Moulin de St Félix

Les amis du Moulin remercient le CM pour la subvention conséquente accordée pour la réfection de la « grande roue ». Ils rappellent que la visite du musée est gratuite pour les élèves de l’école de Saint-Félix. Un marché artisanal aura lieu au Moulin les 20 et 21 septembre lors du week-end du patrimoine. Des visites guidées, gratuites, seront organisées.

Liste électorale

Les inscriptions sur les listes électorales ont lieu jusqu’à la fin de l’année pour les élections de 2015.

Poste à pourvoir

Le poste de Mme Laurence Lafine sera vacant en octobre, suite à son départ en retraite. De nombreuses demandes sont déjà parvenues en mairie, mais le choix reste à faire.

Associations

Les cours d’informatique, tous niveaux, reprennent le mercredi (renseignements auprès de Mauricette)

Les marcheurs de l’union sportive reprennent la marche AUDAX (6 Km/h) le dimanche matin (Renseignement tel. 03.44.07.53.25.)

Informations diverses

Un poissonnier passe dans St Félix le vendredi après-midi à partir de 13h.

Le Conseil Général accorde une subvention de 15 € pour les licences sportives des mineurs (à imprimer sur le site du Conseil Général).

Un défilé Halloween sera organisé comme les années précédentes le vendredi 31 octobre.

Une exposition d’oiseaux est prévue, le dernier week-end de novembre, à la salle des associations.

Le marché de Noël aura lieu le samedi 13 décembre.

Une exposition de peinture (dans notre église ou à la salle des associations) est en préparation (printemps 2015).

Pour votre information également, Saint-Félix a été libéré le 31 août 1944 à 20H00, par le 19e corps de l’armée américaine.....

2ème randonnée de St Félix

Le départ aura lieu le dimanche 14 septembre 2014 à partir de 9h, devant la salle des associations :

6 Km de marche, des questions, des jeux.

Le Maire,

Patrick VONTHRON

 


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