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Conseil municipal du lundi 9 septembre 2013
Article mis en ligne le 14 septembre 2013
dernière modification le 30 avril 2014

par Mauricette
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Mairie de SAINT-FELIX

Département de l’Oise

Arrondissement de Clermont

Canton de Mouy

Communauté de communes du Pays de Thelle

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

9 SEPTEMBRE 2013

L’an deux mille treize, le neuf septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Patrick VONTHRON, Maire. 

Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 11

Membres présents à la séance : MM et Mmes VONTHRON Patrick, DE CARVALHO Richard, CHAUMEAU Christophe, FORTIN Josiane, LAFINE Jean-Claude, LEBEGUE Daniel, ROUILLE Michel, COMBES Magaly, CONFRERE Lionel.

Absents excusés : Mme LETOMBE Chantal a donné procuration à M. VONTHRON, M. LEJEUNE Alain.

Ouverture de la séance : Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint. Puis, il ouvre la séance à 19 heures 05 et expose les questions inscrites à l’ordre du jour.

Monsieur Daniel LEBEGUE est nommé secrétaire de séance.

1. DÉLIBÉRATION

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la commission d’ouverture des plis s’est réunie le 30 août : 6 entreprises ont répondu à l’appel d’offres pour la réfection des trottoirs, montants compris entre 130 275 € HT et 195 335 € HT.

Après l’analyse réalisée par l’Assistance Départementale pour les Territoires de l’Oise (ADTO), le conseil municipal attribue à l’unanimité à la société Sylvain Joyeux le marché pour un montant de 130 275 € HT, correspondant aux 3 tranches prévues. La 1ère tranche, seule, s’élevant à 47 037 € HT.

Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, donne délégation au Maire pour prendre toute décision concernant la passation, l’exécution et le règlement du marché passé suivant la procédure adaptée ainsi que toute décision concernant leurs avenants (le cas échéant) s’ils n’entrainent pas une augmentation du montant des contrats initiaux supérieure à 5% lorsque les crédits sont inscrits au budget.

Il sera rendu compte au Conseil Municipal des marchés passés au titre de la délégation reçue, dans le respect des crédits ouverts au budget.

II. DIVERS

1. Contrat Unique d’Insertion

Renouvellement du contrat CUI jusqu’au 2 mars 2014.

2. Frais de scolarité pour les enfants extérieurs

Monsieur le Maire fera une demande écrite auprès des communes ayant des enfants scolarisés à st Félix. Cette demande portera sur les frais réels de fonctionnement de l’école concernant l’année scolaire.

3. Entretien de l’église

Les travaux de couverture de la sacristie et le remplacement de tuiles et ardoises commenceront la dernière semaine de novembre. Une quinzaine de bancs (pratiquement neufs) seront récupérés prochainement, donation de M. Van Brussel.

4. Rallye pédestre

Mme Magaly Combes explique l’organisation du « rallye », comme prévu il se déroulera le dimanche 15 septembre à partir de 9 heures, départ de la salle des associations.

5. Brocante des pêcheurs

Une belle réussite, beaucoup d’exposants, de nombreux « chineurs » et du beau temps malgré les prévisions.... Félicitations aux organisateurs !

DATES A RETENIR

  1. Journées du Patrimoine

Samedi 14 et dimanche 15 septembre, visite guidée gratuite du musée du Moulin de Saint-Félix et marché artisanal.

Dimanche 15 septembre de 14H00 à 17H30, visite de notre église assurée par Mr Prévôt Bernard.

  1. Permanence de la Conseillère Générale

Mme Anne-Claire Delafontaine sera présente à la mairie de Saint-Félix pour recevoir les habitants, le mercredi 25 septembre de 17H00 à 18H00.

  1. Marche

Le 29 septembre, marche AUDAX, 6 Km/h, 2 circuits de 8 Km, départ du parking de la salle des associations à 9H00, organisée par le club des « Casse-Pieds » union sportive des 3 villages. Pour tout renseignement tel : 03.44.07.53.25.

  1. Halloween

Défilé comme l’année dernière à partir de 16h00 le jeudi 31 octobre 2013.

  1. Marché de Noël

Encore une date à réserver, le Samedi 14 décembre : animations, marché et stand au profit de la coopérative scolaire.

L’ordre du jour étant épuisé et aucun conseiller ne désirant plus prendre la parole, le Maire déclare la séance close à 20h10.

Le Maire

Patrick VONTHRON

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